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BANQUE ET FINANCE


Octobre 2011 - Banque et Finance se penche sur le marché de l'offshore et fait une interview à SFM

 

Avec 3000 clients privés, SFM Corporate Services est un leader dans le marché européen de la structure offshore. Il existe une forte demande pour des raisons de confidentialité, notamment pour les transferts via SWIFT, mais aussi pour des raisons fiscales et commerciales

 

 

BANQUE ET FINANCE

 

Des structures offshore accessibles à presque tous

 

Avec plusieurs milliers de clients privés, SFM Corporate Services est un leader sur le marché des structures offshore. La demande est forte pour des raisons de confidentialité, en particulier pour les transferts SWIFT, mais aussi pour des raisons d'optimisation fiscale et commerciale.

 

L'idée, qui est la clé du succès de SFM, était de ne pas utiliser la fiducie avec toutes ses contraintes imaginables, en particulier en ce qui concerne la diligence raisonnable, mais d'élargir le concept de sociétés offshore à d'autres instruments. Cela étant dû au fait que le besoin de confidentialité dépasse de loin les possibilités de la structure de fiducie, même si elle peut toujours représenter une sorte de structure idéale dans ce domaine. À l'heure actuelle, avoir une structure offshore disponible est un must pour ceux qui souhaitent faire des transferts de fonds internationaux sans que leur nom apparaisse comme celui étant le donneur d'ordres. À partir de là, il s'agit de la principale raison de la création d'offshore, mais pas de la seule. Il y a aussi une demande de la part de ces souscripteurs d'entreprise qui ne sont pas en mesure de fournir (ou qui ne souhaitent pas bloquer leur capital) les 100 000 francs nécessaires pour mettre en place une société à responsabilité limitée. Une société offshore créée dans l'une des quelques quinze juridictions offertes par SFM permet une réduction de l'engagement des fonds, en réalisant tout de même un résultat comparable. La nouvelle société n'est pas une société à responsabilité limitée suisse, mais une succursale d'une société offshore basée aux Seychelles. L'exemple est approprié, concernant cette juridiction, elle est la moins contraignante, car il est possible d'y créer une structure pour 1000 francs. Les autres usages de structures offshore sont également d'actualité, en particulier dans l'immobilier. Les nombreux clients britanniques de SFM apprécient particulièrement l'avantage offert par une structure offshore, dans la mesure où elle permet d'éviter les droits de succession qui sont susceptibles de frapper fortement les héritiers au Royaume-Uni. Le fondateur de SFM, qui ne manquait pas d'un certain sens de la durée, a misé sur l'idée qu'« une société ne meurt pas ». La liste des utilisations de structures offshore, sans prétendre à l'exhaustivité, implique bien sûr des entreprises utilisées dans le cadre du commerce international ainsi que des sociétés détenant des droits de propriété intellectuelle.


Mais la principale motivation, comme le reconnaît SFM, reste la volonté de maintenir la confidentialité, car la plate-forme SWIFT internationale exige la divulgation du client ; et cela semble aller assez loin. L'argument de la confidentialité semble être particulièrement important pour les Européens, qui représentent environ la moitié des clients de SFM. Pour des raisons évidentes de proximité géographique, nombreux sont ceux d'entre eux qui préfèrent se rendre dans les bureaux de Genève de SFM plutôt que de faire usage des possibilités offertes par la société de créer des structures juridiques sur Internet. « Environ 30 % de nos clients voyagent personnellement », souligne SFM, ajoutant que cela concerne ceux « qui ne veulent pas laisser de traces ». D'autres clients, et ils sont de plus en plus nombreux, s'appuient sur les possibilités de la technologie de l'information. « Nous offrons des services de création d'entreprise à partir de bureaux virtuels », explique SFM, et la société est clairement devenue leader européen sur ce marché. « Tout est possible en ligne » et il est précisé que SFM est directement contrôlée par la FINMA, qui a approuvé son modèle d'entreprise. Que pouvez-vous demander de plus ? Dans un autre développement significatif de liens très étroits avec le monde bancaire, le site de SFM est sécurisé avec le même protocole que celui applicable aux banques.

 

Juridictions à choisir:
L'existence d'une plate-forme sécurisée de ce type permet à SFM de créer une centaine d'entreprises par mois, un chiffre qui n'est ni atteint ni même approché par les concurrents de SFM ; dont les plus actifs n'atteignent pas la moitié de ce nombre. Les cinq premières années ont connu une croissance particulièrement forte pour SFM. « Il y a cinq ans, nous étions encore seuls. Maintenant nous sommes environ une vingtaine, avec des bureaux aux Seychelles et à Hong Kong ». Contrairement à ce que vous auriez pu penser, la mission de structures offshore n'est pas à guichet unique. De telles structures nécessitent un suivi, ce qui signifie une période de transmission de fonds par les clients. Les avantages, mais aussi les contraintes, sont réels, et leur application nécessite certaines explications. « Nous dépensons 100 000 francs par mois pour les frais de marketing, » révèle SFM. Ils n'en diront pas plus, parce que leurs concurrents ne donneront pas de chiffres. La liste des juridictions n'est pas exhaustive non plus. À un extrême, se trouve le meilleur marché, les Seychelles, et à l'autre se trouve le plus cher, qui est Chypre. Entre les deux, il y a un vaste choix. Mais si le contexte est florissant, c'est de plus en plus le cas depuis la crise financière de 2008-2009, il est également très variable, car il y a des pressions en faveur de l'augmentation de la transparence totale.

Un modèle instable:
Le modèle d'entreprise de SFM est particulièrement intéressant, mais instable. Concernant la tolérance des structures offshore, ce n'est pas seulement variable d'un pays à l'autre, mais elle est également menacée par la lutte contre l'évasion fiscale dirigée surtout par l'UE. Certes, pas toutes les entreprises de ce type ont été créées pour des raisons fiscales ; en particulier des structures destinées à faciliter le commerce international peuvent être considérées. Mais néanmoins il reste vrai que dans le contexte actuel la plupart des clients sont à la recherche avant tout d'éviter une identification nominale dans le cadre de transferts de fonds internationaux. Une telle préoccupation a une logique implicite pour les titulaires de comptes non déclarés. En général, ces clients vont chercher des solutions de plus en plus lointaines, et certains vont transférer leur compte à Singapour, même si cela signifie avoir besoin ensuite de demander qu'un montant soit « mis à disposition » dans un compte accessible en Suisse. L'idée semble clairement être de fuir l'Europe, au moins virtuellement. Cependant, ce n'est pas un hasard si 70 % des clients de SFM sont des Européens. Beaucoup d'entre eux doivent être secrètement ravis par les difficultés de l'UE.